Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COMMUNE DE SOCHAUX COLLECTIVITE TERRITORIALE
/
Sochaux ville en action www.sochaux.fr
Marque expirée - Marque en non vigueur

Sochaux ville en action www.sochaux.fr
COMMUNE DE SOCHAUX COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3466218
Date de dépôt :
22/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
22/11/2016
Sochaux ville en action www.sochaux.fr de COMMUNE DE SOCHAUX COLLECTIVITE TERRITORIALE

Présentation de la marque Sochaux ville en action www.sochaux.fr

Déposée le 22 novembre 2006 par COMMUNE DE SOCHAUX COLLECTIVITE TERRITORIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Sochaux ville en action www.sochaux.fr »

Le déposant est COMMUNE DE SOCHAUX COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) CITE ADMINISTRATIVE MAURICE THIEVENT, BP 73089,25603 SOCHAUX CEDEX - 25603 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE SOCHAUX domicilié(e) CITE ADMINISTRATIVE MAURICE THIEVENT, BP 73089,25603 SOCHAUX CEDEX - 25603 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sochaux ville en action www.sochaux.fr est expirée depuis le 22 novembre 2016.

COMMUNE DE SOCHAUX COLLECTIVITE TERRITORIALE a également déposé les autres marques suivantes : SALON DE LA BIERE EN FRANCHE COMTE


COMMUNE DE SOCHAUX COLLECTIVITE TERRITORIALE - CITE ADMINISTRATIVE MAURICE THIEVENT, BP 73089,25603 SOCHAUX CEDEX - 25603 - France


COMMUNE DE SOCHAUX - CITE ADMINISTRATIVE MAURICE THIEVENT, BP 73089,25603 SOCHAUX CEDEX - 25603 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles.